PLU - Plan Local d'Urbanisme
9 - Documentations diverses
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Troyes a été approuvé le 24 juin 2004 et a été modifié à huit reprises afin de s’adapter aux nouvelles problématiques du territoire, tout en intégrant les diverses évolutions réglementaires (Grenelle de l’environnement, loi ALUR…). Le PLU a également fait l’objet d’une révision simplifiée en 2009.
La dernière modification simplifiée n°8 a été approuvée par le conseil municipal du 30 mars 2023 a permis d’apporter quelques ajustements réglementaires (règles communes à toutes les zones, implantation pour certains équipements, hauteur de clôture pour certains secteurs, normes modifiées pour les locaux vélos…), des modifications graphiques (sur des secteurs en reconversion, le repérage d’équipements publics dans un zonage approprié, la création ou la modification d’espaces verts repérés remarquables dans le PLU – article L 151-9 du code de l’urbanisme), une mise à jour du tableau des emplacement réservés déjà réalisés, la corrections de 3 erreurs matérielles (partie règlement et servitude en annexes).
Délibérations municipales
Délibérations / Arrêtés Modification n°1 - DCM du 24/06/2004 Approbration modification n°1 - DCM du 10/05/2007 Révision simplifiée n°1 - DCM du 12/02/2009 Approbration modification n°2 - DCM du 27/05/2010 Approbration modification n°3 - DCM du 09/02/2012 Approbration modification n°3 / annexe - DCM du 09/02/2012 Approbration modification n°4 - DCM du 05/07/2013 Mise à jour - Arrêté n° 2014/4188 Approbration modification n°5 - DCM du 11/12/2015 Approbration modification n°6 - DCM du 23/06/2017 Mise à jour - Arrêté n° 2018/0592 Modification n°7 / Bilan de concertation - 16/12/2019 Modification n°7 - DCM du 16/12/2019 Mise à jour - Arrêté n° 2022/7229
Autres documentations
PLU - Emplacements réservés PLU - Liste des documents annexes