PLU - Plan Local d'Urbanisme
10 - Documentations diverses
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Troyes a été approuvé le 24 juin 2004 et a été modifié à neuf reprises afin de s’adapter aux nouvelles problématiques du territoire, tout en intégrant les diverses évolutions réglementaires (Grenelle de l’environnement, loi ALUR…). Le PLU a également fait l’objet d’une révision simplifiée en 2009.
La dernière modification n°9 a été approuvée par le Conseil Communautaire de Troyes Champagne métropole le 3 avril 2025. L’objectif principal de cette modification est la mise en compatibilité du PLU avec le SCoT opposable depuis le 29 juillet 2020. La modification a permis une meilleure prise en compte de la trame verte et bleue, d’établir une trame commerciale ainsi que d’autres modifications dans le règlement graphique et écrit.
Délibérations municipales et communautaires
Délibérations / Arrêtés Modification n°1 - DCM du 24/06/2004 Approbation modification n°1 - DCM du 10/05/2007 Révision simplifiée n°1 - DCM du 12/02/2009 Approbation modification n°2 - DCM du 27/05/2010 Approbation modification n°3 - DCM du 09/02/2012 Approbation modification n°3 / annexe - DCM du 09/02/2012 Approbation modification n°4 - DCM du 05/07/2013 Mise à jour - Arrêté n° 2014/4188 Approbation modification n°5 - DCM du 11/12/2015 Approbation modification n°6 - DCM du 23/06/2017 Mise à jour - Arrêté n° 2018/0592 Modification n°7 / Bilan de concertation - 16/12/2019 Modification n°7 - DCM du 16/12/2019 Mise à jour - Arrêté n° 2022/7229 Modification n°8 - DCM du 30/03/2023 Modification n°9 - DCC du 03/04/2025
Autres documentations
PLU - Emplacements réservés PLU - Liste des documents annexes